Sessions & Délibérations

Session extraordinaire du 01/03/2018

Ordre du jour :

  • Vote du budget primitif 2018
  • Ventilation du prélèvement opéré au sein de la section d’équipement public au titre du budget primitif de l’exercice 2018 pour un montant de 231.416.986,16 DA.
  • Vote des montants alloués en aides sociales au titre du BP 2018 (handicapés 100% et droits de fêtes).
  • Vote du principe d’abonnement au JORA, BOMOP et titres de la presse écrite.
  • Vote du principe de souscription aux assurances portant responsabilité civile & biens meubles et immeubles.
  • Vote de l’aide sociale en espèces (couffin du ramadhan / aide aux sinistrés).
  • Vote de l’état de dotation de l’article 699 (charges exceptionnelles) au titre du BP 2018.
  • Budgétisation de décisions de subvention :
    • N° 577/DPSB/SDPL/WTO du 14.12.2017 (Aménagement Espaces verts allant de l’entrée Ouest à la sortie Est de Tizi-Ouzou – 10.000.000,00 DA).
    • N° 588/DPSB/SDPL/WTO du 31.12.2017 (Tvx. d’aménagement Urbain – réalisation et réfection d’avaloirs – à travers la ville de Tizi-Ouzou / 6.820.000,00 DA).
  • Rectification d’imputation budgétaire de programmes d’équipement.
  • Rectification d’intitulés et d’imputation de programmes d’équipement.
  • Modification d’intitulés de programmes autofinancés dans la section d’équipement.
  • Changement d’imputation (Chap. & S.Chap) de programmes d’équipement.
  • Annulation et rattachement de crédits de programmes d’équipement.
  • Annulation d’un programme d’équipement pour un montant de 3.243.789,90 DA affecté à la création de 02 nouveaux programmes au sein de la même section.
  • Installation des commissions communales permanentes.
  • Désignation des délégués spéciaux du président de l’assemblée populaire communale au niveau des antennes administratives communales.

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