Sessions & Délibérations

Session ordinaire du 17/02/2019

Ordre du jour initial :

  • Vote du budget primitif 2019.
  • Vote de la répartition du prélèvement opéré au budget primitif 2019 (502.253.138,05 DA).
  • Vote de l’aide sociale :
    – Handicapés 100% – Rec : 9202/721 – Dép : 9202/6641 (2.112.000,00 DA)
    – Droits de fêtes – Rec : 9409/755 – Rec : 9209/6641 (1.200.000,00 DA)
  • Vote du principe d’abonnement au JORA, BOMOP et divers titres de la presse écrite.
  • Vote du principe des assurances (responsabilité civile et biens meubles et immeubles).
  • Vote de l’aide sociale en espèces :
    – Couffin du ramadhan : 920/9209/6640 (20.000.000,00 DA)
    – Aide aux sinistrés : 920/9209/6640 (200.000,00 DA)
  • Vote de la dotation de l’article 699 «charges exceptionnelles» :
    Formation du personnel et rappels : 9010/6990 (3.001.000,00 DA)
    Taxe foncière et assainissement : 9319/6990 (1.767.362,50 DA)
  • Changement d’intitulés et d’imputations budgétaires de certains programmes d’équipement.
  • Redressement d’imputation (article de dépense) de 02 programmes d’équipement.
  • Adoption du plan ORSEC de la commune de Tizi-Ouzou pour l’année 2019.

Points additifs :

  • Actualisation des loyers des biens immobiliers à usage d’habitation et commerce.
  • Modification de l’organigramme des services communaux (rattachement du bureau des cantines scolaires
    à la DRMM.
  • Changement d’imputation et d’intitulés de 03 programmes d’équipement :
N° progr. Ancienne situation Nouvelle situation Montant
2017/208 Travaux de finition intérieur et extérieur pour la maison de quartier Tabenalit TO

954/9549/060/280

Travaux de finition intérieur et extérieur pour le foyer de jeunes Tabenalit TO

953/9539/060/280

 5.500.000,00 DA
2018/69 Extension de la maison de jeunes Chamlal

954/9549/060/280

Extension du foyer de jeunes Chamlal

953/9539/060/280

    1.000.000,00 DA
2014/324 Réalisation d’une maison de quartier à M’Douha – 954/9549/060/280 Réalisation d’un foyer de jeunes à M’Douha

953/9539/060/280

11.900.000,00 DA
  • Redressement d’imputations de programmes d’équipement :
N° progr. Ancienne situation Nouvelle situation Montant
2016/193 Drainage et évacuation des eaux usées et pluviales aux 03 blocs sis rue Lamali

951/9511/060/280

Drainage et évacuation des eaux usées et pluviales aux 03 blocs sis rue Lamali

952/9520/060/280

 3.500.000,00 DA
2017/126 Aménagt. des espaces verts coté 145 logts. Nlle ville TO – 951/9511/060/280 Aménagt. des espaces verts coté 145 logts. Nlle ville TO – 956/9569/060/280     6.054.720,00 DA
2017/02 Fourniture et pose de portails et grilles métalliques à la cité Million et cité le Cadi

951/9511/060/280

Fourniture et pose de portails et grilles métalliques à la cité Million et cité le Cadi

956/9560/060/280

 2.031.000,00 DA
2015/246 Fourniture et pose de 03 portails et d’une porte métallique à la cité Million

951/9511/060/280

Fourniture et pose de 03 portails et d’une porte métallique à la cité Million

956/9560/060/280

    600.000,00 DA
2017/154 Assainissement des eaux usées pluviales et aménagement des trottoirs entrée lot. Hammoutene – 952/9520/060/280 Assainissement des eaux usées pluviales et aménagement des trottoirs entrée lot. Hammoutene – 956/9560/060/280 3.558.100,00 DA
  • Changement d’intitulés de 03 programmes d’équipement :
N° progr. Ancienne situation Nouvelle situation Montant
2017/304 Achèvement d’un mur de soutènement et de clôture à la maison de jeunes Redjaouna

953/9539/060/280

Achèvement d’un mur de soutènement et de clôture au foyer de jeunes Redjaouna

953/9539/060/280

 

4.200.000,00 DA
2018/221 Réalisation d’une main courante à la montée du stade du 1er novembre              Tizi-Ouzou – 951/9511/060/280 Réalisation d’un escalier sortie ouest de      Tizi-Ouzou – 951/9511/060/280

 

   512.295,00 DA
2014/280 Réalisation d’un escalier immeuble Benyahi – 951/9511/060/280 Réalisation d’un escalier à la cité des 200 villas – 951/9511/060/280 2.657.827 ,50 DA
  • Rattachement de crédits d’article à article au sein du programme n° 2014/88 de la section
    d’équipement (voir état joint):
  • Modification d’intitulés de 02 programmes d’équipement (PCD) :
N° progr. Ancienne situation Nouvelle situation Montant
2018/82 Réalisation d’un réseau d’assainissement

du village Ighil Ouradjah s/1600ml 952/9520/1050/280

Travaux de réfection des réseaux d’assainissement à travers les artères de ville de Tizi-Ouzou – 951/9511/1050/280    8.160.000,00 DA
2018/83 Traitement du glissement de terrain à M’Douha – 951/9511/1050/280 Traitement du glissement de terrain à M’Douha et à l’entrée ouest de Tizi-Ouzou

951/9511/1050/280

   7.760.000,00 DA
  • Annulation de programmes d’équipement affectés à la création d’un nouveau programme :
    Programmes proposés à l’annulation : 2017/86 – 2017/87 – 2017/88 – 2017/89 – 2017/90 – 2017/91 – 2017/92 – 2017/93 – 2017/94 – 2017/87 – 2017/95 (Total : 114.870.000,00 DA)

Programme proposé à la création :

  • Réhabilitation et équipement siège APC (du 1er au 6ème étage)
  • Actualisation des loyers des biens immobiliers à usage d’habitation et commerciaux

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